Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOUVERTES
ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1712408
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2011

Présentation de la marque DECOUVERTES

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON domicilié(e) 156 route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2205190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205190) - France.

La marque DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOUVERTES est expirée depuis le 12 décembre 2011.

ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON a également déposé les autres marques suivantes : LOR , ORSTYL , KEOPS , ROL , TOSCA , ROLOT LEMASSON , BRIO , SIMPLY'OR.9 , COTE D'OR , RL


ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société Anonyme - 156 route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2205190) - France - SIREN 515520526


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205190) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2205190 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques